Rechercher


Accueil > Mentions légales

Copyright

par webmaster - publié le

Conformément au code de Propriété Intellectuelle et plus précisément à l’article L111.1, SOMLIT NATIONAL est l’auteur de ce Système d’Information, donc propriétaire des bases de données, images, graphismes, logos, textes, etc.... Par ailleurs, tous ces éléments peuvent être la propriété de tiers ayant autorisé SOMLIT NATIONAL à les utiliser.

De plus, conformément à l’article L122.5 de ce même code, toutes reproductions ou copies sur un support papier ou informatique, sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement utilisées à un usage privé du copiste et non à un usage collectif ou commercial. De même pour l’utilisation des données issues de la base de données SOMLIT NATIONAL, elles peuvent être utilisées sous réserve que la provenance des données doit apparaître explicitement dans les publications les utilisant (data provided by ’Service d’Observation en Milieu Littoral, INSU-CNRS, nom de la station’).

Ceci implique donc qu’à l’exception des dispositions précédentes, toutes reproductions, représentations, utilisations ou modifications, quel que soit le support ou la méthode utilisée, sans avoir obtenu une autorisation particulière de SOMLIT NATIONAL, sont strictement interdites et constituent un délit de contrefaçon.